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Marques déposées par la société CASAL
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BOCHAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOCHAT
CASAL

Numéro de dépôt :
92427534
Date de dépôt :
21/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/07/2002

Présentation de la marque BOCHAT

Déposée le 21 juillet 1992 par la société CASAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOCHAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-30 du 4 septembre 1992.

Le déposant est la société CASAL domicilié(e) 102 Rue de Provence, 75009 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 919 462 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX - France.

La marque BOCHAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92427534.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOCHAT est expirée depuis le 21 juillet 2002.

CASAL a également déposé les autres marques suivantes : BOCHIEN , ARBUTUS , CASAL , C CASAL


CASAL - 102 Rue de Provence, 75009 PARIS - France - SIREN 341919462


CABINET LAVOIX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-47

Inscription le 18 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°254493 - Publication au BOPI 1998-05-18

Inscription le 18 mai 1998 - Rectification d'erreur matérielle; Changement d'adresse n°254492 - Publication au BOPI 1998-05-18

Publication - Publication le 4 sept. 1992 au BOPI 1992-30

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